Déposée le 14 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL SPACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL SPACE domicilié(e) 12, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 725 101 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques domicilié(e) 5, rue Noël Pons,92734 NANTERRE CEDEX - 92734 - France.
La marque RELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELY est expirée depuis le 14 juin 2014.
ALCATEL SPACE a également déposé les autres marques suivantes : Eurely , EURELY
ALCATEL SPACE Société anonyme - 12, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 414725101
Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques - 5, rue Noël Pons,92734 NANTERRE CEDEX - 92734 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-48
Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401849 - Publication au BOPI 2004-10-25
Inscription le 13 février 2006 - Changement de dénomination n°428258 - Publication au BOPI 2006-02-13
Inscription le 13 février 2006 - Changement de nature juridique n°428257 - Publication au BOPI 2006-02-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Appareils d'enregistrement, de stockage, de traitement, de visualisation, de transmission, de réception, d'émission et/ou de restitution de données, de messages, d'images et de sons ; ordinateurs ; appareils, équipements et logiciels pour le contrôle à distance et pour la poursuite des satellites ; appareils et équipements de télécommunication, au sol ou embarqués, servant, notamment par la fourniture de références temporelles, à la synchronisation d'équipements, d'installations et/ou de services, à la localisation d'urgence ou non, au suivi et/ou au guidage de tous moyens de transport des personnes et des biens, à la gestion de flottes de tels moyens de transport, aux services de messagerie électronique, et/ou à l'envoi de messages de détresse ; satellites (non habités) de télémétrie, sondes spatiales et satellites (non habités) ainsi que leurs équipements embarqués, notamment, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données et de signaux, panneaux (batteries) solaires, relais, antennes ; capteurs pour la mesure de données relatives à des moyens de transport des personnes et des biens et logiciels associés ; logiciels de gestion de flottes de moyens de transport des personnes et des biens. Installation et maintenance des appareils, équipements précités. Télécommunications ; services de transmission par satellite de données, d'images et de sons ; diffusion par satellite de programmes de radiophonie et de télévision ; messageries électroniques et services d'envoi de messages notamment de messages de détresse ; téléphonie mobile ; location d'appareils émetteurs et/ou récepteurs de données et de signaux ; services de télécommunication mettant en oeuvre des équipements de télécommunications, notamment des satellites, pour la synchronisation d'équipements, d'installations et de services, pour la localisation d'urgence ou non, le suivi et/ou le guidage de tous moyens de transport des personnes et des biens.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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